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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : novembre 2026

Document en cours de validation juridique : ce texte est fourni à titre provisoire et sera relu avant la mise en service commerciale.

1. Responsable du traitement

Chiptune [raison sociale, adresse] est responsable du traitement des données des utilisateurs du manager Chiptune File (propriétaires et membres d’équipe).

Pour les données des clients finaux d’un File, le propriétaire du File est responsable du traitement ; Chiptune agit en qualité de sous-traitant, pour son compte.

2. Données traitées

Nous traitons :

  • les données de votre compte ChiptunePRO transmises lors de la connexion (identifiant, nom, e-mail, société, téléphone, langue) ;
  • les réglages, contenus et images de vos files ;
  • les données de facturation de vos abonnements (gérées par Stripe) ;
  • les journaux techniques et de sécurité (adresse IP, dates de connexion, actions sensibles).

3. Finalités et bases légales

Fourniture du service et gestion des abonnements (exécution du contrat) ; facturation et comptabilité (obligation légale) ; sécurité, prévention de la fraude et amélioration du service (intérêt légitime).

4. Destinataires

Les données sont accessibles à l’équipe Chiptune habilitée et à nos sous-traitants : hébergement [hébergeur], paiements (Stripe Payments Europe Ltd.), envoi d’e-mails [prestataire d’e-mail]. Aucune donnée n’est vendue.

5. Durées de conservation

Les données du compte sont conservées pendant la relation contractuelle puis 3 ans à des fins de prospection ou de preuve ; les pièces comptables 10 ans ; les données d’un File 90 jours après la fin de son abonnement.

6. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Pour les exercer : contact@chiptunepro.com. Vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

Le manager utilise uniquement des cookies nécessaires à la connexion et au fonctionnement du service, et le stockage local du navigateur pour vos préférences (thème, langue).